Exemple de contrat entre producteur et artiste

Il dit aussi producteur obtiendrez 50% de stat. En échange de cette autorisation, le producteur reçoit habituellement une redevance «mécanique», i. Généralement, lorsqu`un artiste ou un label indépendant embauche un producteur pour créer un beat et produire entièrement une ou plusieurs pistes, l`accord sera un travail à louer, mais le producteur reçoit habituellement une avance et peut négocier une redevance «back-end». Les œuvres sont réputées être artiste (ou son représentant autorisé). Le producteur doit fournir à l`artiste une copie du formulaire d`enregistrement déposé dès réception par le producteur du formulaire déposé auprès du Bureau du droit d`auteur. Lorsque plusieurs producteurs contribuent de façon indépendante à un album, comme cela est fréquent dans le marché pop/urbain, chaque producteur empotera une part proportionnelle de la redevance totale allouée. Il n`est pas rare que le producteur soit tenu d`obtenir l`autorisation pour l`utilisation de tous les échantillons non dédouanés ainsi. La société de production divise normalement les profits nets 50:50 avec l`artiste. Le producteur déclare et garantit que les Masters contiendront et ne contiennent pas d`échantillons non autorisés et que le producteur indemnisera l`artiste dans toute la mesure de toute réclamation faite que des échantillons non autorisés ont été utilisés. Il devrait se réserver le droit de recevoir le paiement de, et être directement comptabilisée par le label de son artiste signe à. Si tel est le cas, le producteur sera co-auteur sur le projet et aura droit à une part du droit d`auteur dans toute chanson co-écrite, ainsi qu`une part de tous les revenus de l`édition. Les paiements et redevances gagnés et payables, le cas échéant, sont comptabilisés et versés au producteur (ou au délégué du producteur, selon le cas) dans les trente (30) jours suivant la fin de chaque trimestre civil respectif se terminant le 31 mars, le 30 juin, le 30 septembre et le 31 décembre, ou conformément à la période comptable désignée en vertu de l`accord d`enregistrement et/ou de distribution, et les redevances sont payées et comptabilisées dans les trente (30) jours suivant la fin de chaque trimestre civil respectif, conformément aux conditions fixées en avant.

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